statut de l association taznakhtanmoguar

Approuvée par l'assemblée 

générale du 5/10/2005

En application du dahir no 1.58.376 du 15.11.1958 ( 03 joumada I 1378 ) relatif aux associations comme il a été modifié et complété par le dahir portant loi no 1.73.283 du 10.04.1973 ( 06 rabia I 1393 ) et la loi no 75.00 promulguée par le dahir no 1.02.206 du 23.07.2002 ( 12 joumada I 1423 ) , il est constituée a taznakht mere une association qui porte le non de : TAZNAKHT ANMOGUAR pour la culture et développement.

Article 2 :
L’association est une organisation civile qui refuse toutes formes de discrimination fondée soit sur le sexe, la couleur, la race, la langue, la religion la tribu, ou l’origine sociale. Elle est indépendante des syndicats, des parties et des courants politiques et religieux et raciaux et exerce ses activités par les moyens pacifiques et légitimes.

Article 3 :
Le siège de l’association se trouve à l’adresse suivante :/ taznakht vieux village ait attou

Article 4 :
Les principes de l’association sont :
La massivité , la démocratie , le progressisme , l’indépendantisme ,
la modernité , le rationalisme , le relativisme , l’égalité et l’humanisme .

Article 5 :
Les objectifs de l’association sont :
Défendre de l’intégrité et la pluralité de l’identité culturelle marocaine et s’intéresser à toutes ses composantes africaine , amazighe , arabe et humaine .
Protéger les droits culturels et linguistiques et les faire connaître.
Propagation de la culture des droits de l’homme et des peuples et faire connaître les chartes et conventions internationales en la matière.
Défendre les droits de la femme et de l’enfance et renforcer des relations d’ouverture et d’égalité et de respect mutuel entre la femme et l’homme et renforcer la complémentarité et la solidarité et le compromis au sein de la famille.
Renforces la culture scientifique et la pensée rationnelle et l’esprit critique et lutter contre le mythe et la tromperie.
Renforcer la société civile et instaurer une pratique associative progressiste et ciblée et exploiter les potentialités de créativité chez les enfants et la jeunesse au service de l’intérêt générale.
Valoriser les aspects humanitaires et progressistes de l’histoire et le patrimoine de la région et les développer et s’ouvrir sur les cultures et les expériences des autres régions et peuples et en bénéficier.
Développer la culture progressiste et les œuvres littéraires et artistiques engagées au service des couches démunies et marginalisées.
Lutter contre l’illettrisme et l’analphabétisme fonctionnel et intelectuel et culturel et présenter des séances d’instruction et de culture et des cours de soutien scolaires et éducationnels et organiser des séminaires et cycles de formation intelectuel techniques et professionnelle.
Enseigner les langues nationales amazighes et arabes et les langues étrangères.
Encadrement culturelle et éducationnel et artistique et sportif de l’enfance et la jeunesse et la pratiques de toutes les formes littéraires et artistiques ( la musique , la chanson , la poésie , le théâtre , la dense , le sport , le cinéma ,et les divers arts …) et toutes les activités associatives ( cours scolaires , exposés , conférences , débats , soirées , manifestations sportives , compétitions , séminaires de formation , excursions , chantiers , campings et rencontres …) au niveau local , national et international.
Créer des clubs sportifs et artistiques et clubs professionnels et culturels et garderie et maternité d’enfants et éditer des publications et circulaires et(…) audio visuels et créer des bibliothèques et espaces de lecture.
S’intéresser à la culture informatique et l’Internet et toutes les techniques scientifiques et électroniques et les œuvres et recherches scientifiques écrites et audio visuels .
Renforcer la solidarité sociale entre la population de la région et renforcer les valeurs du sacrifice et de l’intérêt général (…).
S’intéresser aux handicapés et les plus âgés et les couches marginalisées.
Sauvegarder l’environnement et la propreté et conserver la nature et les monuments touristiques de la région.
Renforcer les relations d’amitié et de solidarité entre les jeunes et les peuples du monde et contribuer à la sauvegarde de la paix mondial.
Conclure des conventions de partenariat et de coordination et de coopération avec les institutions et les instances et les conseils élus et les associations ayants les mêmes objectifs que les nôtres au niveau local et national et international et ce dans le cadre des objectifs et préoccupations de notre association.
Réaliser des projets de développement et prêter des services sociaux , culturels et éducationnels en faveur des couches démunies et marginalisées et contribuer au développement global de la région.
Intervenir auprès de l’administration et les parties concernées au sujet des objectifs et préoccupations de l’association.
Développer le tourisme rural et renforcer les relations de partenariats et de coordination avec les organisations et les instances nationales et internationales qui travaillent dans ce domaine.
Prendre toutes les mesures et les démarches nécessaires pour réaliser les objectifs de l’associations et recruter les employés et les cadres nécessaires pour les projets et les programmes et les activités programmées.

- s interesser a la culture tamazighte et son ecriture tifinagh

- objectif d organiser le premier festival local de taznakht.

Article 6 :
Les adhérents de l’association se composent des membres actifs et membres adhérents et membres d’honneur et enfants de l’association.
Le bureau administratif est la seule partie qui prononce l’ admission ou le refus des demandes d’adhésion.

Les membres actifs :
Il est considéré comme membre actif tout membre adhérant qui satisfait les conditions suivantes :
Etre âgée de plus de 18 ans .
Avoir une ancienneté d’une année en tant que membre adhérant.
Remplir personnellement l’imprimé d’adhésion.
Avoir l’accord du bureau administratif.

Les membres adhérents :
Il est considéré comme membre adhérant toute personne physique qui satisfait les conditions suivantes :
Etre âgée de plus de 18 ans.
Remplir personnellement l’imprimé d’adhésion.
S’engager à respecter les principes de l’association, ses objectifs, son statut et ses règlements internes.
Payer le droit annuel d’adhésion.
Avoir l’accord du bureau administratif.

Les membres d’honneur :
Il est considérée comme membre d’honneur toute personne physique ou morale à laquelle le bureau administratif décide d’accorder cette qualité.

Les enfants de l’association :
Il est considérée comme enfant de l’association toute personne physique qui satisfait les conditions suivantes :
Etre âgée de moins de 18 ans.
Remplissage de l’imprimé de son adhésion par l’un de ses parents ou tuteur.
L’engagement de l’un de ses parents ou tuteur à respecter les principes de l’association , ses objectifs , son statut et ses règlements internes .
Payement du la droit annuel d’adhésion par l’un de ses parents ou tuteur.
Avoir l’accord du bureau administratif .

Article 7 :
Les ressources de l’association se composent des suivantes :
Droits annuels d’adhésion des membres actifs , membres adhérents et enfants de l’association.
Cotisations des adhérents , des parents ou tuteurs des enfants de l’associations et des sympathisants de l’association.
Aides publiques et subventions des conseils élus.
Aides du secteur privé.
Subventions et aides servies à l’association par les institutions ,instances et associations locales , nationales et internationales.
Revenus des activités et projets réalisés par l’association et recettes de prestation de ses services .
Le président et le trésorier de l’association ou leur conjoints assument la responsabilité des finances de l’association et l’exécution des décisions du bureau administratif à ce sujet.

Article 8 :
L’association se compose des instances organisationnels suivants :
L’assemblée générale .
Le bureau administratif.
Le conseil administratif.
Les commissions fonctionnelles.
En plus des sections constituées par le conseil administratif sur proposition du bureau administratif.

Article 9:
L’assemblée générale se compose des membres actifs.
Le président ou le bureau administratif de l’association peut convoquer les membres adhérents et les membres d’honneur et les enfants de l’association et leurs parents ou tuteurs et toutes personne physique et morale à participer à l’assemblée générale comme observateurs.
L’assemblée générale se réuni une fois par an sur convocation du président de l’association ou son adjoint et il possible de convoquer une assemblée générale exceptionnelle le cas échéant par décision du bureau administratif suite à une proposition du président de l’association ou une demande du tiers des membres actifs.
L’assemblée générale se délibère sur les propositions ou projets de décisions présentés par le bureau administratif et approuvés par le conseil administratif concernant les points suivants :
· Une ou plusieurs listes de candidats dans le cas du renouvellement total du bureau administratif une fois sur deux ans ou dans le cas de vacation de plus de la moitié de ses membres .
· Modification ou complètement du statut de l’association.
· Le rapport moral et financier.
· La dissolution de l’association et la formation d’une commission spéciale pour la liquidation de son patrimoine.

Article 10 :
. La gestion des affaires de l’association est confiée à un bureau administratif composé de 7 ( sept) à 9 ( neuf) membres au maximum , élus par le vote secret pour deux ans sur la base d’une ou plusieurs listes de candidats arrêté(es) par le bureau administratif et approuvé(es) par le conseil administratif.
. Après son élection , le bureau administratif réparti les fonctions entre ses membres par le vote secret direct comme suit :
Le président et son adjoint , le secrétaire général et son adjoint , le trésorier et son adjoint et des conseillers.
. Dans le cas de la vacation d’un ou plusieurs membres du bureau administratif , à condition qu’il ne dépasse pas la moitié des membres , les membres restants peuvent designer des nouveaux membres parmi les membres actifs de l’association pour remplir.
Si le remplacement concerne des postes vacants au bureau administratif plus de la moitié du bureau administratif , une assemblée générale ordinaire ou exceptionnelle doit être convoquée pour l’élection d’un nouveau bureau administratif.
. Le bureau administratif se réuni une fois par mois sur convocation du président d l’association ou de son adjoint et il est possible de convoquer le bureau administratif pour des réunions exceptionnelles le cas échéant par le président ou sur demande du tiers de ses membres.
. Seul les membres actifs de l’association disposant d’une ancienneté d’une année au moins en cette qualité peuvent assumer la responsabilité de membre du bureau administratif.
. Le bureau administratif est la seule instance chargée de la gestion , l’orientation et la décision dans toutes les affaires de l’association à l’exception des attributions confiées , par ce statut , à l’assemblée générale et le conseil administratif .
. Le bureau administratif procède à l’établissement d’un règlement interne de l’association et la nomination des commissions fonctionnelles parmi les membres actifs.
. Le bureau administratif procède à la création des équipes sportives et artistiques et des clubs professionnels et culturels et l’établissement de leurs règlements internes et la désignation de leurs responsables parmi les membres actifs.
. Le bureau administratif procède au recrutement des employés et des cadres nécessaires pour la réalisation des activités et des projets de l’association.
. Le bureau administratif peut décider la suspension de l’adhésion pour une durée n’excédant pas 3 ( trois ) mois à l’encontre de tout adhérant ne respectant pas les décisions et principes de l’association ou provoquant une atteinte à la réputation de l a’association.. Dans ce cas et après expiration de la durée de suspension de l’adhésion , le bureau administratif se statut sur le sort de l’intéressé soit en rétablissement la qualité d’adhésion au concerné soit en proposant un projet de sa résiliation sur le conseil administratif.
. Le bureau administratif peut proposer sur le conseil administratif les projets de décisions sur les points suivants :
La résiliation des adhérents ne respectant pas les décisions et les principes de l’association ou provoquant une atteinte à sa réputation.
La passation de con,vention de partenariat et de coopération avec les institutions , les instances , les conseils élus et les associations ayant les mêmes objectifs que l’association.
La modification ou le complément du règlement interne ou l’augmentation ou la suppression des commissions fonctionnelles ou les règlements internes.
Adition ou suppression ou changement des équipes sportives et artistiques et les clubs professionnels et culturels et les garderies d’enfants.
Création d’une ou plusieurs sections de l’association.
Préparation ou modification du budget annuel ou semestriel.
Les projets de décisions du bureau administratif sur les points cités dans cette article ne peuvent être exécutés qu’après approbation du conseil administratif et la délibération de nouveau et la prise d’une décision finale à leur sujet de la part du bureau administratif.

Article 11 :
Le conseil administratif se compose des membres du bureau administratif et les membres des commissions fonctionnelles et les responsables des équipes sportives et artistiques et des clubs professionnels et culturels.
Le président de l’association ou le bureau administratif peut convoquer les membres adhérents et les membres d’honneur et les enfants de l’association et leurs parents ou tuteurs ainsi que toute personne physique ou morale pour assister aux travaux du conseil administratif en tant qu’observateurs.
Le conseil administratif se réuni sous la présidence du président de l’association ou son adjoint une fois chaque deux mois . Et il possible de convoquer des réunions exceptionnelles du conseil administratif le cas échéant par le président de l’association sur son initiative ou sur demande du tiers des membres du conseil.
Le conseil administratif se délibère sur les points suivants :
. Les projets de décisions ou propositions du bureau administratifs.
. Présentation de propositions ou de recommandations au bureau administratif dans le domaine d’action de l’association.
. L’évaluation des activités et programmes réalisés par l’association et la notification d’observations à leur sujet.

Article 12 :
des réunions de l’assemblée générale , le conseil administratif et le bureau administratif est la majorité absolue de leur membres et leurs décisions sont prises par la majorité absolue des membres présents à la réunion et dans le cas de l’égalité des voix le clan auquel appartient le président de l’instance concernée est favorisé.
Si le quorum n’est pas atteint dans une première réunion de l’assemblée générale ou du conseil administratif ou du bureau administratif , une deuxième réunion doit être convoquée dans un délai ne dépassant pas un mois pour l’assemblée générale et une semaine pour le conseil administratif et le bureau administratif . Si le quorum n’est pas atteint pour une deuxième fois une troisième réunion doit être convoquée dans les mêmes délais et les délibérations seront exécutoires à condition que le nombre des membres présents à la réunion ne soit pas inférieur à 3 ( trois) membres. Et dans le cas ou ce dernier quorum n’est pas atteint dans la troisième réunion on recommenc

L'assemblee générale le 5/10/2005